DOMAINE DE STE COLOMBE
Présentation de la marque DOMAINE DE STE COLOMBE
Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE STE COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE STE COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE STE COLOMBE est expirée depuis le 30 avril 1991.
ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11
Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°492 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°491 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI